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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PROVERBIO
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SETAMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SETAMAT
ETABLISSEMENTS PROVERBIO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1330778
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque SETAMAT

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PROVERBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PROVERBIO domicilié(e) Zone Industrielles, Quai du Rhône - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 568 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque SETAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SETAMAT arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

ETABLISSEMENTS PROVERBIO a également déposé les autres marques suivantes : PROVERBIO , RINASSETA , SERISSIMA , NATURASILK , PEAU DE SOIE


ETABLISSEMENTS PROVERBIO, Société Anonyme - Zone Industrielles, Quai du Rhône - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 351568456


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2048895 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293766 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183198 - Publication au BOPI 1995-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246771 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246771 - Publication au BOPI 1997-12-08

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600837 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Tissus.Traitement d'ennoblissement des tissus; apprêtage de textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.